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Contenu Abusif

Nous ne sommes légalement tenus à aucune obligation générale de surveillance du contenu. Néanmoins nous travaillerons activement afin de les modérer sur la plateforme et en particulier lutter contre les contenus abusifs - décrit ci-après :

- Propos racistes, homophobes et xénophobes
- Propos injurieux envers un individu, une ethnie ou une communauté
- Contenus pornographiques et atteintes aux bonnes moeurs
- Activités criminelles et atteintes aux personnes
- Piratages
- ...

Utilisateur

En tant que producteur de contenu, vous serez tenus au respect des règles de modération. Vous vous assurerez de posséder tous les droits de vos contenus et vous vous interdirez de proposer des contenus appartenant à des tierces personnes (clips, émissions de télévision, courts, moyens et/ou longs métrages, animés ou non, publicités, que vous n'avez pas réalisés personnellement ou pour lesquels vous ne disposez pas des autorisations nécessaires des tiers titulaires de droits sur ceux-ci).

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Afin de pouvoir bénéficier des fonctionnalités de la plateforme, vous devez créer un compte au moyen du formulaire en ligne prévu à cet effet. Vous aurez le droit de rectifications de vos données personnelles depuis votre accès membre personnalisé. Néanmoins, pour certaines fonctions, il pourra vous être demandé de nous contacter par email. Après validation de votre profil par notre équipe, vous recevrez un courrier électronique vous invitant à cliquer sur un lien aux fins de confirmer votre inscription.

Pour accéder à votre compte, il vous suffit de saisit votre identifiant et mot de passe associé, dont vous vous en assurez être le seul détenteur. Nous nous réservons la possibilité de mettre fin à l'utilisation de la plateforme à tout moment, par courrier électronique, moyennant un préavis raisonnable.

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Preuve, Conservation et Archivage

L'archivage des formulaires d'inscription est effectué sur un support de nature à assurer le caractère fidèle et durable requis par les dispositions légales en vigueur. Il est convenu qu'en cas de divergence entre nos registres informatisés et les documents au format papier ou électronique dont vous disposez, nos registres informatisés feront foi.

Actualisation du contrat

Date de dernière actualisation du contrat : 09 Mai 2011